Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LAS'CAT
ROV DEVELOPPEMENT, SARL

Numéro de dépôt :
3931661
Date de dépôt :
04/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
04/07/2022
LAS\'CAT de ROV DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque LAS'CAT

Déposée le 4 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROV DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LAS'CAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROV DEVELOPPEMENT domicilié(e) ZI ATHELIA II, 168 AVENUE DU SERPOLET, BP 80049 - 13702 - LA CIOTAT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 920 960 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROV DEVELOPPEMENT, Mme. Jacqueline BRIAND domicilié(e) ZI ATHELIA II, 168 AVENUE DU SERPOLET, BP 80049 - 13702 - LA CIOTAT CEDEX - France.

La marque LAS'CAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3931661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAS'CAT est expirée depuis le 4 juillet 2022.

ROV DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : SISMEROV , SOFTANK , CAMEROV , ROVATEX , VISIOCAT , CAMEROV® H D D , CAMEROV® HDD+E


ROV DEVELOPPEMENT, SARL - ZI ATHELIA II, 168 AVENUE DU SERPOLET, BP 80049 - 13702 - LA CIOTAT CEDEX - France - SIREN 353920960


ROV DEVELOPPEMENT, Mme. Jacqueline BRIAND - ZI ATHELIA II, 168 AVENUE DU SERPOLET, BP 80049 - 13702 - LA CIOTAT CEDEX - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.